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Légal

Conditions générales d'utilisation

Le cadre contractuel qui régit l'accès et l'usage de StayCore. Un texte volontairement clair, organisé par thème, pour savoir exactement à quoi vous vous engagez.

Avant de lire

Un document lisible, pas un labyrinthe.

Ces conditions sont présentées par section, dans un langage simple. Les passages entre crochets signalent les clauses à compléter et à faire valider juridiquement avant publication. Elles s'accompagnent de nos autres pages légales pour couvrir l'ensemble du cadre.

Six sections

Objet, accès au Service, abonnement et essai, responsabilités, propriété, résiliation. Chaque point est traité séparément pour une lecture rapide.

Faits réels uniquement

Les tarifs et conditions cités reprennent l'offre publique de StayCore. Les éléments propres à votre contrat figurent dans les zones à compléter.

Le texte

Conditions, article par article.

1

Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation, ci-après les « CGU », encadrent l'accès et l'usage de la plateforme StayCore et de l'ensemble de ses services, ci-après le « Service ». StayCore est un logiciel de gestion destiné aux hôtes, gestionnaires multi-logements et conciergeries de location courte durée.

Toute création de compte et toute utilisation du Service valent acceptation pleine et entière des présentes CGU. La personne qui souscrit pour le compte d'une société déclare disposer du pouvoir de l'engager.

[Placeholder : préciser l'éditeur, la forme juridique, le siège social et le numéro d'immatriculation. Renvoyer à la page Mentions légales pour les coordonnées complètes.]

2

Accès au service

Le Service est accessible en ligne, sans installation locale, depuis un navigateur à jour et une connexion internet. L'accès est réservé aux utilisateurs disposant d'un compte actif et de codes d'identification personnels.

Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute action réalisée depuis son compte. L'authentification à deux facteurs est proposée pour renforcer la protection des accès.

  • Le Service vise une disponibilité continue, hors maintenances planifiées et cas de force majeure.
  • StayCore peut faire évoluer les fonctionnalités, l'interface et les intégrations pour améliorer le Service.
  • [Placeholder : indiquer les éventuelles fenêtres de maintenance et les modalités d'information préalable.]
3

Abonnement et essai

Le Service est proposé en plusieurs formules. Le plan Solo est gratuit et gère un logement. Les plans payants s'élèvent à 35 €, 65 € et 120 € par mois, toutes taxes comprises. La facturation annuelle offre un mois par rapport au mensuel.

Un essai gratuit de 30 jours est disponible une fois par organisation sur les plans payants. À l'issue de l'essai, l'abonnement se poursuit selon la formule choisie, sauf résiliation avant le terme.

Les paiements sont traités par notre prestataire Stripe. Les prix peuvent évoluer ; toute modification tarifaire est communiquée à l'avance et s'applique au renouvellement suivant.

[Placeholder : préciser le moyen de paiement accepté, la date de prélèvement, la politique d'avoir et les règles de remboursement.]

4

Responsabilités

L'utilisateur reste seul responsable des données qu'il saisit, des paramètres qu'il configure et de l'usage qu'il fait du Service, notamment de la conformité de son activité de location aux règles applicables.

StayCore agit en qualité de fournisseur d'outil. Les décisions de tarification, de distribution sur les canaux et de relation avec les voyageurs demeurent sous le contrôle de l'utilisateur, y compris lorsque des automatisations sont activées.

Certaines fonctionnalités reposent sur des services tiers, par exemple les canaux de distribution, les serrures connectées ou les prestataires de paiement. StayCore ne saurait être tenu responsable d'une interruption imputable à l'un de ces tiers.

[Placeholder : insérer les clauses de limitation de responsabilité, de garantie et de force majeure validées juridiquement.]

5

Propriété intellectuelle et données

La plateforme, ses composants logiciels, sa charte visuelle et ses contenus restent la propriété de StayCore. Aucune cession de droit n'est accordée au-delà du droit d'usage strictement nécessaire à l'utilisation du Service.

L'utilisateur conserve la propriété de ses propres données. Le traitement de ces données est décrit dans la Politique de confidentialité et l'usage des traceurs dans la Politique cookies.

6

Résiliation

L'utilisateur peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace. La résiliation prend effet au terme de la période en cours ; le Service reste accessible jusqu'à cette échéance.

StayCore peut suspendre ou clôturer un compte en cas de manquement aux présentes CGU, après information de l'utilisateur lorsque la situation le permet.

À la clôture du compte, l'utilisateur peut demander l'export de ses données dans un délai raisonnable, conformément à la Politique de confidentialité.

[Placeholder : préciser le préavis applicable, la durée de conservation après clôture et la procédure d'export.]

Dernière mise à jour : [placeholder date]. Version applicable : [placeholder]. StayCore peut modifier les présentes CGU ; les utilisateurs sont informés de toute évolution substantielle.

Pour aller plus loin

Le reste du cadre légal.

Ces conditions se lisent avec nos autres documents. Données personnelles, traceurs et informations sur l'éditeur y sont détaillés.

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